Taxe carbone: entre vignette et baril

La nouveauté de cette rentrée 2009 s’appelle «taxe carbone», et officiellement «contribution climat-énergie». L’idée est simple : ceux qui consomment des énergies fossiles, à base de pétrole, par exemple, vont devoir assumer les conséquences climatiques de cette inconséquence écologique…

Dès 2010, la tonne de CO2 sera imposée à hauteur de 17 euros. Elle couvrira 70 % des émissions de gaz carbonique (et autres gaz à effet de serre) de l’Hexagone. Bercy attend une recette de plus de 4 milliards d’euros par an qui sera placée dans un fonds autonome dont l’utilisation sera soumise au contrôle d’une commission indépendante – selon le souhait des experts réunis autour de Michel Rocard.

Les sceptiques se souviennent de la vignette, imposée dans les années 1950 pour alimenter un «Fonds national de solidarité» destiné à garantir un revenu minimum aux personnes âgées de plus de 65 ans. Elle fut surtout, jusqu’à son abrogation en 2001, une source de recettes non négligeables pour l’Etat. Pour les ménages, le coût de la taxe carbone serait de l’ordre de 85 euros en moyenne par foyer, selon les calculs de l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie). Mais pour éviter d’augmenter les prélèvements obligatoires, les Français bénéficieront d’une compensation intégrale et forfaitaire de ladite taxe.

Un ménage urbain composé de deux adultes et de deux enfants aurait droit à une réduction d’impôt (ou un «chèque vert» pour les foyers non imposables) de 116 euros. Le même ménage en milieu rural recevrait 142 euros. Car une compensation supplémentaire sera versée à ceux qui, n’ayant pas accès aux transports en commun, sont totalement dépendants de leur automobile (ménages ruraux, salariés qui ont des horaires de nuit, etc.).

Le carburant est déjà largement plombé par toutes sortes de prélèvements, dont la TVA et la TIPP, la taxe intérieure sur les produits pétroliers (qui rapporte à elle seule environ 25 milliards par an aux finances publiques). Du temps où le pétrole était (relativement) bon marché, la part totale des taxes pouvait représenter jusqu’à 80% du prix du «super» à la pompe.

Cette taxe carbone est indispensable. Vitale même! Car on n’a plus le temps ni les moyens d’attendre la prochaine flambée du pétrole. Et d’ailleurs, les recettes supplémentaires générées par cette inévitable explosion du baril partiraient directement dans les caisses des pétroliers et des pays producteurs, dont on peut douter qu’ils en fassent un usage «écologique». Et la «commission Rocard» pourrait même réfléchir à l’idée de verser le revenu de la taxe carbone aux recherches et développement de la voiture électrique.

Pascal GALINIER

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